Veille règlementaire

Outil veille réglementaire

Dans les principaux référentiels santé - sécurité et environnement, le respect des exigences réglementaires est essentiel.
L’entreprise doit avoir réalisé un état des lieux des exigences réglementaires qui lui sont applicables.
Pour cela, nous mettons à votre disposition notre outil de veille réglementaire. C’est un fichier complet construit à partir du code du travail, pour la santé /sécurité et du code de l’environnement, pour l’environnement.

Afin de vous faciliter la tâche, nous commençons par un questionnaire, qui peut vous paraître un peu long!
Les dispositions réglementaires affichées dans l’outil sont alors personnalisées, basées sur vos réponses.

1. Examinez chaque exigence pour vous assurer que vous êtes conforme.

2. Si vous n’êtes pas conforme, indiquez-le grâce au menu déroulant.

3. Suivez votre conformité facilement dans l’outil grâce au filtre. Il vous permet d’annoter et de retrouver rapidement les dispositions non conformes. Vous pouvez ainsi changer l’état de l’exigence en conforme, dès l’action mise en place dans votre entreprise.


Certains articles sont déjà annotés en tant que Généralités. Ne les évaluez pas.
Ils sont là pour vous donner des définitions et ne demandent aucune prise en compte de votre part.

Chaque trimestre, nous mettons à jour l’outil, si nécessaire. Les nouveautés sont alors signalées par une pastille de couleur dans l’outil. Ces nouvelles exigences nécessiteront une prise en compte dans votre entreprise.
Vous pilotez ainsi la réglementation au sein de votre entreprise.

Quoi de neuf ?


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